Association déclarée • Créée le 10/07/2006 • 20 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 10/07/2006 • 20 ans
Activité
Restauration traditionnelle
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
3 (2 actifs)
AUTOKTONOMIE LE DEBRANCHE est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 503 465 668, ayant son siège social à Les Pieux (50340). Son activité principale déclarée est restauration traditionnelle, code NAF/APE 56.10A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | AUTOKTONOMIE LE DEBRANCHE |
| SIREN | 503 465 668 |
| SIRET (siège) | 503 465 668 00021 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR25503465668 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 10/07/2006 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Coutances |
| N° RCS | 503465668 RCS Coutances |
Statut
Ancienneté
20 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.10ARestauration traditionnelle
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.1
Classe: Classe 56.10A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
3
Actifs
2
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
AUTOKTONOMIE LE DEBRANCHE | 503 465 668 00021 | Siège social | 01/08/2010 | 13 Rue des Castilles50340 Les Pieux | Actif |
AUTOKTONOMIE LE DEBRANCHE | 503 465 668 00013 | Établissement fermé | 10/07/2006 | 78 Cite les Terres Blanches50340 Les Pieux | Fermé |
AUTOKTONOMIE LE DEBRANCHE | 503 465 668 00039 | Établissement secondaire | 10/07/2016 | 2 la Mielle50340 Le Rozel | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
13 Rue des Castilles
50340 Les Pieux
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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