Association déclarée • Créée le 15/12/2008 • 17 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 15/12/2008 • 17 ans
Activité
Analyses, essais et inspections techniqu...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (2 actifs)
ATMO FRANCHE COMTE est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 509 682 738, ayant son siège social à Besancon (25000). Son activité principale déclarée est analyses, essais et inspections techniques, code NAF/APE 71.20B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | ATMO FRANCHE COMTE |
| SIREN | 509 682 738 |
| SIRET (siège) | 509 682 738 00018 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR75509682738 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 15/12/2008 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 509682738 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.20BAnalyses, essais et inspections techniques
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.2
Classe: Classe 71.20B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
2
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ATMO FRANCHE COMTE | 509 682 738 00018 | Siège social | 15/12/2008 | 15 Rue Megevand25000 Besancon | Actif |
ATMO FRANCHE COMTE | 509 682 738 00026 | Établissement secondaire | 01/01/2015 | 60 Rue Frederic Japy25420 Bart | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
15 Rue Megevand
25000 Besancon
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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