SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 01/06/1995 • 31 ans d'existence
SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 01/06/1995 • 31 ans
Activité
Transport par eau
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
ATM VESOUL est une sarl, société à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 401 501 838, ayant son siège social à Pusey (70000). Son activité principale déclarée est transport par eau, code NAF/APE 50.1Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | ATM VESOUL |
| SIREN | 401 501 838 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 401 501 838 00015 |
| Forme juridique | SARL, société à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR72401501838 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/06/1995 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Vesoul |
| N° RCS | 401501838 RCS Vesoul |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
H
Activité (Code NAF)
50.1ZTransport par eau
Domaine d'activité
H - Transports et entreposage
Section: H - Transports et entreposage
Division: Division 50
Groupe: Groupe 50.1
Classe: Classe 50.1Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ATM VESOUL | 401 501 838 00015 | Ancien siège fermé | 01/06/1995 | Centre Commercial de l'Oasis70000 Pusey | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Centre Commercial de l'Oasis
70000 Pusey
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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