SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 22/10/2007 • 18 ans d'existence
SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 22/10/2007 • 18 ans
Activité
Fabrication d’autres meubles et industri...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
ATELIERS COMTOIS est une sarl, société à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 500 554 647, ayant son siège social à Ouvans (25530). Son activité principale déclarée est fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement, code NAF/APE 31.09B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | ATELIERS COMTOIS |
| SIREN | 500 554 647 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 500 554 647 00015 |
| Forme juridique | SARL, société à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR66500554647 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 22/10/2007 |
| Date de cessation | 01/01/2011 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 500554647 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
18 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
31.09BFabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 31
Groupe: Groupe 31.0
Classe: Classe 31.09B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ATELIERS COMTOIS | 500 554 647 00015 | Ancien siège fermé | 22/10/2007 | 9 Rte de Landresse25530 Ouvans | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
9 Rte de Landresse
25530 Ouvans
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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