Association déclarée • Créée le 27/07/2023 • 3 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 27/07/2023 • 3 ans
Activité
Fabrication d'articles céramiques à usag...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
ATELIER TERRAMICE est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 923 908 073, ayant son siège social à Merigon (09230). Son activité principale déclarée est fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental, code NAF/APE 23.41Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | ATELIER TERRAMICE |
| SIREN | 923 908 073 |
| SIRET (siège) | 923 908 073 00011 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR59923908073 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 27/07/2023 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Foix |
| N° RCS | 923908073 RCS Foix |
Statut
Ancienneté
3 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
23.41ZFabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 23
Groupe: Groupe 23.4
Classe: Classe 23.41Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ATELIER TERRAMICE | 923 908 073 00011 | Siège social | 27/07/2023 | Clos Laourat09230 Merigon | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Clos Laourat
09230 Merigon
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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