Société civile immobilière • Créée le 27/09/2012 • 13 ans d'existence
Société civile immobilière • Créée le 27/09/2012 • 13 ans
Activité
L'acquisition par voie d'achat ou d'appo...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
1 410,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
ATELIER PATEL est une société civile immobilière immatriculée sous le SIREN 788 605 020, ayant son siège social à Montcusel (39260). Son activité principale déclarée est l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément desdits biens., code NAF/APE 68.20B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ATELIER PATEL |
| SIREN | 788 605 020 |
| SIRET (siège) | 788 605 020 00015 |
| Forme juridique | Société civile immobilière |
| N° TVA intracommunautaire | FR10788605020 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 27/09/2012 |
| Capital social | 1 410,00 € |
| Greffe compétent | LONS-LE-SAUNIER |
| N° RCS | 788605020 RCS LONS-LE-SAUNIER |
Statut
Ancienneté
13 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.20BL'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément desdits biens.
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective applicable
Convention collective de l'immobilier
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.2
Classe: Classe 68.20B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ATELIER PATEL | 788 605 020 00015 | Siège social | 27/09/2012 | Rue de la Fontaine39260 Montcusel | Actif |
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Documents généralement disponibles :
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Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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Rue de la Fontaine
39260 Montcusel
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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