EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée • Créée le 03/01/2005 • 21 ans d'existence
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée • Créée le 03/01/2005 • 21 ans
Activité
Travaux de menuiserie bois et PVC
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
4 (0 actifs)
ATELIER MALPASSIEN est une eurl, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 480 171 297, ayant son siège social à Malpas (25160). Son activité principale déclarée est travaux de menuiserie bois et pvc, code NAF/APE 43.32A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | ATELIER MALPASSIEN |
| SIREN | 480 171 297 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 480 171 297 00041 |
| Forme juridique | EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR77480171297 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 03/01/2005 |
| Date de cessation | 02/07/2018 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 480171297 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
21 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.32ATravaux de menuiserie bois et PVC
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.32A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ATELIER MALPASSIEN | 480 171 297 00041 | Ancien siège fermé | 30/09/2015 | 435 Rue Principale25160 Malpas | Fermé |
ATELIER MALPASSIEN | 480 171 297 00017 | Établissement fermé | 03/01/2005 | 2 Rue de L Eglise25160 Malpas | Fermé |
ATELIER MALPASSIEN | 480 171 297 00025 | Établissement fermé | 01/04/2012 | 9 Rue Arthur Bourdin25300 Pontarlier | Fermé |
ATELIER MALPASSIEN | 480 171 297 00033 | Établissement fermé | 01/01/2014 | 4 Rue Arago25300 Pontarlier | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
435 Rue Principale
25160 Malpas
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.