Association déclarée • Créée le 05/04/2022 • 4 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 05/04/2022 • 4 ans
Activité
Fabrication d'autres produits alimentair...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
ATELIER BAS CONFLENT est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 922 267 018, ayant son siège social à Vinca (66320). Son activité principale déclarée est fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a., code NAF/APE 10.89Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ATELIER BAS CONFLENT |
| SIREN | 922 267 018 |
| SIRET (siège) | 922 267 018 00013 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR32922267018 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 05/04/2022 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Perpignan |
| N° RCS | 922267018 RCS Perpignan |
Statut
Ancienneté
4 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.89ZFabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.8
Classe: Classe 10.89Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ATELIER BAS CONFLENT | 922 267 018 00013 | Siège social | 05/04/2022 | Salle des VentesRte de Joch | Actif |
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Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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Salle des Ventes
Rte de Joch
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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