SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 07/12/1985 • 40 ans d'existence
SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 07/12/1985 • 40 ans
Activité
Fabrication de machines et équipements n...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
ATEL FABRICATIONS ARTISANALES est une sarl, société à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 331 813 931, ayant son siège social à Arques-La-Bataille (76880). Son activité principale déclarée est fabrication de machines et équipements n.c.a., code NAF/APE 28.16. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | ATEL FABRICATIONS ARTISANALES |
| SIREN | 331 813 931 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 331 813 931 00010 |
| Forme juridique | SARL, société à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR63331813931 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 07/12/1985 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Rouen / Le Havre / Dieppe |
| N° RCS | 331813931 RCS Rouen |
Statut
Ancienneté
40 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
28.16Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 28
Groupe: Groupe 28.1
Classe: Classe 28.16
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ATEL FABRICATIONS ARTISANALES | 331 813 931 00010 | Ancien siège fermé | 01/01/1970 | Rue Verdier Monetti76880 Arques-la-Bataille | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Rue Verdier Monetti
76880 Arques-la-Bataille
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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