Autre société civile • Créée le 08/04/2010 • 16 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 08/04/2010 • 16 ans
Activité
Supports juridiques de gestion de patrim...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non communiqué
Établissements
1 (1 actifs)
ATC est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 521 703 009, ayant son siège social à Aix-En-Provence (13080). Son activité principale déclarée est supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier, code NAF/APE 68.32B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ATC |
| SIREN | 521 703 009 |
| SIRET (siège) | 521 703 009 00014 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR71521703009 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 08/04/2010 |
| Capital social | Non communiqué |
| Greffe compétent | MARSEILLE |
| N° RCS | 521703009 RCS MARSEILLE |
Statut
Ancienneté
16 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.32BSupports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.3
Classe: Classe 68.32B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ATC | 521 703 009 00014 | Siège social | 08/04/2010 | Parc du Golf Cs 90519350 Av J R G Gautier de la Lauziere | Actif |
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Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Parc du Golf Cs 90519
350 Av J R G Gautier de la Lauziere
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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