SAS, société par actions simplifiée • Créée le 20/02/2002 • 24 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 20/02/2002 • 24 ans
Activité
Maîtrise d'oeuvre générale de projets de...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
10 000,00 €
Établissements
4 (1 actifs)
A.T.C. est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 441 158 672, ayant son siège social à Castelginest (31780). Son activité principale déclarée est maîtrise d'oeuvre générale de projets de bâtiments, tant sur l'étude, la conception,le montage,le contrôle,le choix des intervenants et le suivi de la réalisation d'ouvrages., code NAF/APE 71.12B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | A.T.C. |
| SIREN | 441 158 672 |
| SIRET (siège) | 441 158 672 00044 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR74441158672 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 20/02/2002 |
| Capital social | 10 000,00 € |
| Greffe compétent | TOULOUSE |
| N° RCS | 441158672 RCS TOULOUSE |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.12BMaîtrise d'oeuvre générale de projets de bâtiments, tant sur l'étude, la conception,le montage,le contrôle,le choix des intervenants et le suivi de la réalisation d'ouvrages.
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Convention collective applicable
Convention collective SYNTEC
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.12B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
A.T.C. | 441 158 672 00044 | Siège social | 15/04/2019 | 14 B Chemin de Daran31780 Castelginest | Actif |
A.T.C. | 441 158 672 00010 | Établissement fermé | 20/02/2002 | 10 Rue du Mondony31240 L'Union | Fermé |
A.T.C. | 441 158 672 00028 | Établissement fermé | 20/02/2002 | 46 Avenue Saint-Martin de Boville31130 Balma | Fermé |
A.T.C. | 441 158 672 00036 | Établissement fermé | 23/03/2017 | 21 Rue des œillets31130 Balma | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
14 B Chemin de Daran
31780 Castelginest
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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