Association déclarée • Créée le 15/03/1993 • 33 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 15/03/1993 • 33 ans
Activité
Accueil de jeunes enfants
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
ASSOCIATION USEP ECOLE PUBLIQUE est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 391 612 728, ayant son siège social à Bouillac (82600). Son activité principale déclarée est accueil de jeunes enfants, code NAF/APE 88.91A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ASSOCIATION USEP ECOLE PUBLIQUE |
| SIREN | 391 612 728 |
| SIRET (siège) | 391 612 728 00017 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR95391612728 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 15/03/1993 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Montauban |
| N° RCS | 391612728 RCS Montauban |
Statut
Ancienneté
33 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
88.91AAccueil de jeunes enfants
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 88
Groupe: Groupe 88.9
Classe: Classe 88.91A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASSOCIATION USEP ECOLE PUBLIQUE | 391 612 728 00017 | Siège social | 15/03/1993 | Ecole Publique82600 Bouillac | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Ecole Publique
82600 Bouillac
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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