Association déclarée • Créée le 06/09/1982 • 44 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 06/09/1982 • 44 ans
Activité
Accueil ou accompagnement sans hébergeme...
Effectif
100 à 199 salariés (donnée 2023)
Capital
Non renseigné
Établissements
7 (6 actifs)
ASSOCIATION TERRITORIALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC SAVOIE MONT BLANC 73-74 est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 325 518 140, ayant son siège social à Annecy (74000). Son activité principale déclarée est accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés, code NAF/APE 88.91B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ASSOCIATION TERRITORIALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC SAVOIE MONT BLANC 73-74 |
| SIREN | 325 518 140 |
| SIRET (siège) | 325 518 140 00075 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR45325518140 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 06/09/1982 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Thonon-les-Bains / Annecy |
| N° RCS | 325518140 RCS Thonon-les-Bains |
Statut
Ancienneté
44 ans
Effectif
100 à 199 salariés (donnée 2023)
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
88.91BAccueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 88
Groupe: Groupe 88.9
Classe: Classe 88.91B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
7
Actifs
6
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASSOCIATION TERRITORIALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC SAVOIE MONT BLANC 73-74 | 325 518 140 00075 | Siège social | 01/01/2024 | Annecy le Vieux1 Imp des Marais | Actif |
ASSOCIATION TERRITORIALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC SAVOIE MONT BLANC 73-74 | 325 518 140 00018 | Établissement secondaire | 06/09/1982 | 1 All Paul Patouraux74000 Annecy | Actif |
ASSOCIATION TERRITORIALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC SAVOIE MONT BLANC 73-74 | 325 518 140 00026 | Établissement secondaire | 09/03/2005 | 1 All Paul Patouraux74000 Annecy | Actif |
ASSOCIATION TERRITORIALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC SAVOIE MONT BLANC 73-74 | 325 518 140 00034 | Établissement secondaire | 11/05/1994 | 1 All Paul Patouraux74000 Annecy | Actif |
ASSOCIATION TERRITORIALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC SAVOIE MONT BLANC 73-74 | 325 518 140 00042 | Établissement secondaire | 02/05/2005 | 1 All Paul Patouraux74000 Annecy | Actif |
ASSOCIATION TERRITORIALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC SAVOIE MONT BLANC 73-74 | 325 518 140 00059 | Établissement fermé | 30/06/2014 | 9 Che du Bray74000 Annecy | Fermé |
ASSOCIATION TERRITORIALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC SAVOIE MONT BLANC 73-74 | 325 518 140 00067 | Établissement secondaire | 01/01/2023 | 20 Rue Jean Gotteland73000 Chambery | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Annecy le Vieux
1 Imp des Marais
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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