Association syndicale libre • Créée le 16/02/2011 • 15 ans d'existence
Association syndicale libre • Créée le 16/02/2011 • 15 ans
Activité
Captage, traitement et distribution d'ea...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LA ROYALETTE est une association syndicale libre immatriculée sous le SIREN 792 642 704, ayant son siège social à Arles (13104). Son activité principale déclarée est captage, traitement et distribution d'eau, code NAF/APE 36.00Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LA ROYALETTE |
| SIREN | 792 642 704 |
| SIRET (siège) | 792 642 704 00011 |
| Forme juridique | Association syndicale libre |
| N° TVA intracommunautaire | FR90792642704 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 16/02/2011 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Marseille / Aix-en-Provence / Tarascon |
| N° RCS | 792642704 RCS Marseille |
Statut
Ancienneté
15 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
E
Activité (Code NAF)
36.00ZCaptage, traitement et distribution d'eau
Domaine d'activité
E - Production et distribution d'eau, assainissement
Section: E - Production et distribution d'eau, assainissement
Division: Division 36
Groupe: Groupe 36.0
Classe: Classe 36.00Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LA ROYALETTE | 792 642 704 00011 | Siège social | 16/02/2011 | Mme Vistel - les Jasses d'AlbaronAlbaron | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Mme Vistel - les Jasses d'Albaron
Albaron
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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