Association syndicale libre • Créée le 18/09/2008 • 17 ans d'existence
Association syndicale libre • Créée le 18/09/2008 • 17 ans
Activité
Services de soutien à l'exploitation for...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU GRAND BOIS DE VELLEFAUX est une association syndicale libre immatriculée sous le SIREN 508 352 218, ayant son siège social à Navenne (70000). Son activité principale déclarée est services de soutien à l'exploitation forestière, code NAF/APE 02.40Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU GRAND BOIS DE VELLEFAUX |
| SIREN | 508 352 218 |
| SIRET (siège) | 508 352 218 00012 |
| Forme juridique | Association syndicale libre |
| N° TVA intracommunautaire | FR65508352218 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 18/09/2008 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Vesoul |
| N° RCS | 508352218 RCS Vesoul |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
02.40ZServices de soutien à l'exploitation forestière
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 02
Groupe: Groupe 02.4
Classe: Classe 02.40Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU GRAND BOIS DE VELLEFAUX | 508 352 218 00012 | Siège social | 18/09/2008 | Chez Mme Tupin Pahin8 Rue Ferdinand Buisson | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Chez Mme Tupin Pahin
8 Rue Ferdinand Buisson
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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