Association syndicale libre • Créée le 06/07/2010 • 16 ans d'existence
Association syndicale libre • Créée le 06/07/2010 • 16 ans
Activité
Autres activités de nettoyage n.c.a.
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DU SANS SOUCI est une association syndicale libre immatriculée sous le SIREN 530 686 526, ayant son siège social à Revel (31250). Son activité principale déclarée est autres activités de nettoyage n.c.a., code NAF/APE 81.29B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DU SANS SOUCI |
| SIREN | 530 686 526 |
| SIRET (siège) | 530 686 526 00019 |
| Forme juridique | Association syndicale libre |
| N° TVA intracommunautaire | FR45530686526 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 06/07/2010 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Toulouse |
| N° RCS | 530686526 RCS Toulouse |
Statut
Ancienneté
16 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
81.29BAutres activités de nettoyage n.c.a.
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 81
Groupe: Groupe 81.2
Classe: Classe 81.29B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DU SANS SOUCI | 530 686 526 00019 | Siège social | 06/07/2010 | 10 Galerie du Couchant31250 Revel | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
10 Galerie du Couchant
31250 Revel
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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