Association syndicale libre • Créée le 09/03/2014 • 12 ans d'existence
Association syndicale libre • Créée le 09/03/2014 • 12 ans
Activité
Activités combinées de soutien lié aux b...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT DE L'HOTEL AU ROY est une association syndicale libre immatriculée sous le SIREN 827 957 432, ayant son siège social à Cerences (50510). Son activité principale déclarée est activités combinées de soutien lié aux bâtiments, code NAF/APE 81.10Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT DE L'HOTEL AU ROY |
| SIREN | 827 957 432 |
| SIRET (siège) | 827 957 432 00012 |
| Forme juridique | Association syndicale libre |
| N° TVA intracommunautaire | FR01827957432 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 09/03/2014 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Coutances |
| N° RCS | 827957432 RCS Coutances |
Statut
Ancienneté
12 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
81.10ZActivités combinées de soutien lié aux bâtiments
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 81
Groupe: Groupe 81.1
Classe: Classe 81.10Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT DE L'HOTEL AU ROY | 827 957 432 00012 | Siège social | 09/03/2014 | Mairie50510 Cerences | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Mairie
50510 Cerences
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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