Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) • Créée le 05/07/2017 • 9 ans d'existence
Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) • Créée le 05/07/2017 • 9 ans
Activité
Activités hospitalières
Effectif
250 à 499 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
7 (7 actifs)
ASSOCIATION SANTE ET SERVICES DES PAYS DE L'ORNE est une association de droit local (bas-rhin, haut-rhin et moselle) immatriculée sous le SIREN 834 272 510, ayant son siège social à Moyeuvre-Grande (57250). Son activité principale déclarée est activités hospitalières, code NAF/APE 86.10Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | ASSOCIATION SANTE ET SERVICES DES PAYS DE L'ORNE |
| SIREN | 834 272 510 |
| SIRET (siège) | 834 272 510 00019 |
| Forme juridique | Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) |
| N° TVA intracommunautaire | FR68834272510 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 05/07/2017 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Metz / Thionville / Sarreguemines |
| N° RCS | 834272510 RCS Metz |
Statut
Ancienneté
9 ans
Effectif
250 à 499 salariés (donnée 2023)
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.10ZActivités hospitalières
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective applicable
Convention collective de l'hospitalisation privée
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.1
Classe: Classe 86.10Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
7
Actifs
7
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASSOCIATION SANTE ET SERVICES DES PAYS DE L'ORNE | 834 272 510 00019 | Siège social | 05/07/2017 | Hopital Saint-MauriceAvenue Maurice Thorez | Actif |
ASSOCIATION SANTE ET SERVICES DES PAYS DE L'ORNE | 834 272 510 00027 | Établissement secondaire | 01/01/2018 | 26 Rue Saint Robert54240 Jœuf | Actif |
ASSOCIATION SANTE ET SERVICES DES PAYS DE L'ORNE | 834 272 510 00035 | Établissement secondaire | 01/01/2018 | 10 Place de l'Hotel de Ville54240 Jœuf | Actif |
ASSOCIATION SANTE ET SERVICES DES PAYS DE L'ORNE | 834 272 510 00043 | Établissement secondaire | 01/01/2018 | 22 Rue Sainte Alice54240 Jœuf | Actif |
ASSOCIATION SANTE ET SERVICES DES PAYS DE L'ORNE | 834 272 510 00050 | Établissement secondaire | 01/01/2018 | Le Haut de Villers54240 Joeuf | Actif |
ASSOCIATION SANTE ET SERVICES DES PAYS DE L'ORNE | 834 272 510 00068 | Établissement secondaire | 01/01/2018 | 65 Rue Louis Jost57175 Gandrange | Actif |
ASSOCIATION SANTE ET SERVICES DES PAYS DE L'ORNE | 834 272 510 00076 | Établissement secondaire | 31/12/2024 | Ehpad Pierre Mendes France44 Rue du Marechal Foch | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Hopital Saint-Maurice
Avenue Maurice Thorez
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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