Association déclarée • Créée le 21/09/2020 • 6 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 21/09/2020 • 6 ans
Activité
Gestion des sites et monuments historiqu...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE ET LA VALORISATION DU PATRIMOINE ORVALAIS est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 892 406 687, ayant son siège social à Orval Sur Sienne (50660). Son activité principale déclarée est gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires, code NAF/APE 91.03Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE ET LA VALORISATION DU PATRIMOINE ORVALAIS |
| SIREN | 892 406 687 |
| SIRET (siège) | 892 406 687 00012 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR91892406687 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 21/09/2020 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Coutances |
| N° RCS | 892406687 RCS Coutances |
Statut
Ancienneté
6 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
91.03ZGestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 91
Groupe: Groupe 91.0
Classe: Classe 91.03Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE ET LA VALORISATION DU PATRIMOINE ORVALAIS | 892 406 687 00012 | Siège social | 21/09/2020 | Mairie7 Rue de l'Eglise | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Mairie
7 Rue de l'Eglise
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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