Association déclarée • Créée le 09/07/2018 • 8 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 09/07/2018 • 8 ans
Activité
Services auxiliaires des transports terr...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS SANITAIRES D'URGENCES EN HAUTE SAONE - A.T.S.U 70 est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 849 541 453, ayant son siège social à Gray (70100). Son activité principale déclarée est services auxiliaires des transports terrestres, code NAF/APE 52.21Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS SANITAIRES D'URGENCES EN HAUTE SAONE - A.T.S.U 70 |
| SIREN | 849 541 453 |
| SIRET (siège) | 849 541 453 00015 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR05849541453 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 09/07/2018 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Vesoul |
| N° RCS | 849541453 RCS Vesoul |
Statut
Ancienneté
8 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
H
Activité (Code NAF)
52.21ZServices auxiliaires des transports terrestres
Domaine d'activité
H - Transports et entreposage
Section: H - Transports et entreposage
Division: Division 52
Groupe: Groupe 52.2
Classe: Classe 52.21Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS SANITAIRES D'URGENCES EN HAUTE SAONE - A.T.S.U 70 | 849 541 453 00015 | Siège social | 09/07/2018 | Chez Ambul Vannet Delacroix Zac Gray SRue Berthelot | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Chez Ambul Vannet Delacroix Zac Gray S
Rue Berthelot
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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