Association déclarée • Créée le 17/03/2003 • 23 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 17/03/2003 • 23 ans
Activité
Hébergement médicalisé pour adultes hand...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
5 (3 actifs)
ASSOCIATION LE SILLON COMTOIS est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 453 244 394, ayant son siège social à Chaux-Des-Crotenay (39150). Son activité principale déclarée est hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé, code NAF/APE 87.10C. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | ASSOCIATION LE SILLON COMTOIS |
| SIREN | 453 244 394 |
| SIRET (siège) | 453 244 394 00046 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR95453244394 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 17/03/2003 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Lons-le-Saunier |
| N° RCS | 453244394 RCS Lons-le-Saunier |
Statut
Ancienneté
23 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
87.10CHébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 87
Groupe: Groupe 87.1
Classe: Classe 87.10C
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
5
Actifs
3
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASSOCIATION LE SILLON COMTOIS | 453 244 394 00046 | Siège social | 01/01/2007 | 15 Route de Cornu39150 Chaux-des-Crotenay | Actif |
ASSOCIATION LE SILLON COMTOIS | 453 244 394 00012 | Établissement fermé | 17/03/2003 | 67 Avenue de la Republique39300 Champagnole | Fermé |
ASSOCIATION LE SILLON COMTOIS | 453 244 394 00020 | Établissement secondaire | 28/08/2006 | Ham de Cornu39150 Chaux-des-Crotenay | Actif |
ASSOCIATION LE SILLON COMTOIS | 453 244 394 00038 | Établissement fermé | 28/08/2006 | Pl Ch de Gaulle 3 Septembre39300 Champagnole | Fermé |
ASSOCIATION LE SILLON COMTOIS | 453 244 394 00053 | Établissement secondaire | 01/04/2007 | 15 A Rte de Cornu39150 Chaux-des-Crotenay | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
15 Route de Cornu
39150 Chaux-des-Crotenay
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.