Association déclarée • Créée le 01/01/1970
Association déclarée • Créée le 01/01/1970
Activité
Enseignement culturel
Effectif
0 salarié
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
ASSOCIATION ETRAM FRANCE est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 108 932 989, ayant son siège social à Dugny (93440). Son activité principale déclarée est enseignement culturel, code NAF/APE 85.52Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | ASSOCIATION ETRAM FRANCE |
| SIREN | 108 932 989 |
| SIRET (siège) | 108 932 989 00016 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR62108932989 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1970 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Bobigny |
| N° RCS | 108932989 RCS Bobigny |
Statut
Ancienneté
0 ans
Effectif
0 salarié
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.52ZEnseignement culturel
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.52Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASSOCIATION ETRAM FRANCE | 108 932 989 00016 | Siège social | 24/07/2026 | 1 Rue du Colonel Fabien93440 Dugny | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1 Rue du Colonel Fabien
93440 Dugny
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Ouverture du siège actuel
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