Association déclarée • Créée le 18/10/2006 • 19 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 18/10/2006 • 19 ans
Activité
Captage, traitement et distribution d'ea...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
ASSOCIATION DU QUARTIER ET DU CANAL DES AGUILLAS ET DU SCLOS est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 840 559 389, ayant son siège social à Belvedere (06450). Son activité principale déclarée est captage, traitement et distribution d'eau, code NAF/APE 36.00Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | ASSOCIATION DU QUARTIER ET DU CANAL DES AGUILLAS ET DU SCLOS |
| SIREN | 840 559 389 |
| SIRET (siège) | 840 559 389 00019 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR25840559389 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 18/10/2006 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Nice / Grasse / Antibes |
| N° RCS | 840559389 RCS Nice |
Statut
Ancienneté
19 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
E
Activité (Code NAF)
36.00ZCaptage, traitement et distribution d'eau
Domaine d'activité
E - Production et distribution d'eau, assainissement
Section: E - Production et distribution d'eau, assainissement
Division: Division 36
Groupe: Groupe 36.0
Classe: Classe 36.00Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASSOCIATION DU QUARTIER ET DU CANAL DES AGUILLAS ET DU SCLOS | 840 559 389 00019 | Siège social | 18/10/2006 | Le SclosRte des Adres | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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Le Sclos
Rte des Adres
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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