Association déclarée • Créée le 27/06/2026
Association déclarée • Créée le 27/06/2026
Activité
Élevage de chevaux et d'autres équidés
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
ASSOCIATION DU CHEVAL COMTOIS ETALANS est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 107 080 889, ayant son siège social à Etalans (25580). Son activité principale déclarée est élevage de chevaux et d'autres équidés, code NAF/APE 01.43Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | ASSOCIATION DU CHEVAL COMTOIS ETALANS |
| SIREN | 107 080 889 |
| SIRET (siège) | 107 080 889 00010 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR19107080889 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 27/06/2026 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 107080889 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
0 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.43ZÉlevage de chevaux et d'autres équidés
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.4
Classe: Classe 01.43Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASSOCIATION DU CHEVAL COMTOIS ETALANS | 107 080 889 00010 | Siège social | 27/06/2026 | Mairie3 Rue des Granges | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Mairie
3 Rue des Granges
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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