Association déclarée • Créée le 14/11/2009 • 16 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 14/11/2009 • 16 ans
Activité
Activités de santé humaine non classées ...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non renseigné
Établissements
3 (1 actifs)
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR ORGANISATION PERMANENCE DE SOINS MEDECINS LIBERAUX L A est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 522 108 463, ayant son siège social à Orvault (44700). Son activité principale déclarée est activités de santé humaine non classées ailleurs, code NAF/APE 86.90F. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR ORGANISATION PERMANENCE DE SOINS MEDECINS LIBERAUX L A |
| SIREN | 522 108 463 |
| SIRET (siège) | 522 108 463 00038 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR53522108463 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 14/11/2009 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Nantes / Saint-Nazaire |
| N° RCS | 522108463 RCS Nantes |
Statut
Ancienneté
16 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.90FActivités de santé humaine non classées ailleurs
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.9
Classe: Classe 86.90F
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR ORGANISATION PERMANENCE DE SOINS MEDECINS LIBERAUX L A | 522 108 463 00038 | Siège social | 15/03/2017 | 10 Rue Jean Rouxel44700 Orvault | Actif |
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR ORGANISATION PERMANENCE DE SOINS MEDECINS LIBERAUX L A | 522 108 463 00012 | Établissement fermé | 14/11/2009 | 8 Rue du Cherche Midi44200 Nantes | Fermé |
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR ORGANISATION PERMANENCE DE SOINS MEDECINS LIBERAUX L A | 522 108 463 00020 | Établissement fermé | 04/01/2011 | 30 Rue de la Vallee44880 Sautron | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
10 Rue Jean Rouxel
44700 Orvault
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.