Association déclarée • Créée le 24/10/1996 • 29 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 24/10/1996 • 29 ans
Activité
Autres commerces de détail sur éventaire...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE BAZOCHES SUR HOENE est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 102 943 909, ayant son siège social à Bazoches-Sur-Hoene (61560). Son activité principale déclarée est autres commerces de détail sur éventaires et marchés, code NAF/APE 47.89Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE BAZOCHES SUR HOENE |
| SIREN | 102 943 909 |
| SIRET (siège) | 102 943 909 00014 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR35102943909 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 24/10/1996 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Alençon |
| N° RCS | 102943909 RCS Alençon |
Statut
Ancienneté
29 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.89ZAutres commerces de détail sur éventaires et marchés
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.8
Classe: Classe 47.89Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE BAZOCHES SUR HOENE | 102 943 909 00014 | Siège social | 24/10/1996 | Mairie4 Rue du Presbytere | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Mairie
4 Rue du Presbytere
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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