Association déclarée • Créée le 19/11/2018 • 7 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 19/11/2018 • 7 ans
Activité
Fabrication de bière
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
ASSOCIATION DE LA DECOUVERTE DU PATRIMOINE BRASSICOLE est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 845 184 548, ayant son siège social à Besancon (25000). Son activité principale déclarée est fabrication de bière, code NAF/APE 11.05Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ASSOCIATION DE LA DECOUVERTE DU PATRIMOINE BRASSICOLE |
| SIREN | 845 184 548 |
| SIRET (siège) | 845 184 548 00012 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR40845184548 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 19/11/2018 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 845184548 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
7 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
11.05ZFabrication de bière
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 11
Groupe: Groupe 11.0
Classe: Classe 11.05Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASSOCIATION DE LA DECOUVERTE DU PATRIMOINE BRASSICOLE | 845 184 548 00012 | Siège social | 19/11/2018 | 23 Rue des Oiseaux25000 Besancon | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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23 Rue des Oiseaux
25000 Besancon
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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