Association déclarée • Créée le 01/09/2019 • 7 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 01/09/2019 • 7 ans
Activité
Enseignement secondaire technique ou pro...
Effectif
10 à 19 salariés (donnée 2023)
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
ASSOCIATION DE GESTION SAINT JOSEPH LES FONTENELLES est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 853 491 488, ayant son siège social à Les Fontenelles (25210). Son activité principale déclarée est enseignement secondaire technique ou professionnel, code NAF/APE 85.32Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ASSOCIATION DE GESTION SAINT JOSEPH LES FONTENELLES |
| SIREN | 853 491 488 |
| SIRET (siège) | 853 491 488 00013 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR08853491488 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/09/2019 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 853491488 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
7 ans
Effectif
10 à 19 salariés (donnée 2023)
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.32ZEnseignement secondaire technique ou professionnel
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.3
Classe: Classe 85.32Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASSOCIATION DE GESTION SAINT JOSEPH LES FONTENELLES | 853 491 488 00013 | Siège social | 01/09/2019 | Les Fontenelles15 Rue du Couvent | Actif |
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Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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Les Fontenelles
15 Rue du Couvent
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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