Association déclarée • Créée le 14/11/2022 • 3 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 14/11/2022 • 3 ans
Activité
Autres services d'information n.c.a.
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
ASSOCIATION DE CONTRIBUTION A L'ETUDE ET LA RECHERCHE SUR LA MODELISATION ENTREE SORTIE INTERREGIONALE est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 924 116 684, ayant son siège social à Le Havre (76600). Son activité principale déclarée est autres services d'information n.c.a., code NAF/APE 63.99Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | ASSOCIATION DE CONTRIBUTION A L'ETUDE ET LA RECHERCHE SUR LA MODELISATION ENTREE SORTIE INTERREGIONALE |
| SIREN | 924 116 684 |
| SIRET (siège) | 924 116 684 00011 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR48924116684 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 14/11/2022 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Rouen / Le Havre / Dieppe |
| N° RCS | 924116684 RCS Rouen |
Statut
Ancienneté
3 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
63.99ZAutres services d'information n.c.a.
Domaine d'activité
J - Information et communication
Section: J - Information et communication
Division: Division 63
Groupe: Groupe 63.9
Classe: Classe 63.99Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASSOCIATION DE CONTRIBUTION A L'ETUDE ET LA RECHERCHE SUR LA MODELISATION ENTREE SORTIE INTERREGIONALE | 924 116 684 00011 | Siège social | 14/11/2022 | 49 Rue Jules Lecesne76600 Le Havre | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
49 Rue Jules Lecesne
76600 Le Havre
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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