Association déclarée • Créée le 22/05/2013 • 13 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 22/05/2013 • 13 ans
Activité
Autres enseignements
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
ASSOCIATION CULTURELLE DES MUSULMANS DE BRUYERES SUR OISE est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 928 706 191, ayant son siège social à Bruyeres-Sur-Oise (95820). Son activité principale déclarée est autres enseignements, code NAF/APE 85.59B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | ASSOCIATION CULTURELLE DES MUSULMANS DE BRUYERES SUR OISE |
| SIREN | 928 706 191 |
| SIRET (siège) | 928 706 191 00022 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR01928706191 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 22/05/2013 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Pontoise |
| N° RCS | 928706191 RCS Pontoise |
Statut
Ancienneté
13 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.59BAutres enseignements
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.59B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASSOCIATION CULTURELLE DES MUSULMANS DE BRUYERES SUR OISE | 928 706 191 00022 | Siège social | 17/12/2025 | 10 Rue de Bernes95820 Bruyeres-sur-Oise | Actif |
ASSOCIATION CULTURELLE DES MUSULMANS DE BRUYERES SUR OISE | 928 706 191 00014 | Établissement fermé | 22/05/2013 | 16 Rue Jules Masseret95820 Bruyeres-sur-Oise | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
10 Rue de Bernes
95820 Bruyeres-sur-Oise
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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