Association déclarée • Créée le 05/10/2011 • 15 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 05/10/2011 • 15 ans
Activité
Enseignement culturel
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
ASSOCIATION BELLA NOTE est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 535 024 285, ayant son siège social à Camaret-Sur-Aigues (84850). Son activité principale déclarée est enseignement culturel, code NAF/APE 85.52Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | ASSOCIATION BELLA NOTE |
| SIREN | 535 024 285 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 535 024 285 00012 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR93535024285 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 05/10/2011 |
| Date de cessation | 27/12/2016 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Avignon |
| N° RCS | 535024285 RCS Avignon |
Statut
Ancienneté
15 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.52ZEnseignement culturel
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.52Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASSOCIATION BELLA NOTE | 535 024 285 00012 | Ancien siège fermé | 05/10/2011 | 380 Che de Rasteau84850 Camaret-sur-Aigues | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
380 Che de Rasteau
84850 Camaret-sur-Aigues
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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