Société en participation entre personnes physiques • Créée le 01/01/1994 • 32 ans d'existence
Société en participation entre personnes physiques • Créée le 01/01/1994 • 32 ans
Activité
Activités de soutien à la production ani...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
ASSOC PASTORALE DE PALOUMERE est une société en participation entre personnes physiques immatriculée sous le SIREN 398 435 073, ayant son siège social à Arbas (31160). Son activité principale déclarée est activités de soutien à la production animale, code NAF/APE 01.62Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ASSOC PASTORALE DE PALOUMERE |
| SIREN | 398 435 073 |
| SIRET (siège) | 398 435 073 00018 |
| Forme juridique | Société en participation entre personnes physiques |
| N° TVA intracommunautaire | FR33398435073 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1994 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Toulouse |
| N° RCS | 398435073 RCS Toulouse |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.62ZActivités de soutien à la production animale
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.6
Classe: Classe 01.62Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASSOC PASTORALE DE PALOUMERE | 398 435 073 00018 | Siège social | 01/01/1994 | 31160 Arbas | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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31160 Arbas
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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