Association déclarée • Créée le 12/11/1997 • 28 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 12/11/1997 • 28 ans
Activité
Accueil de jeunes enfants
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (2 actifs)
ASSOC LES OURSONS est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 414 479 147, ayant son siège social à Oust (09140). Son activité principale déclarée est accueil de jeunes enfants, code NAF/APE 88.91A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | ASSOC LES OURSONS |
| SIREN | 414 479 147 |
| SIRET (siège) | 414 479 147 00012 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR79414479147 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 12/11/1997 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Foix |
| N° RCS | 414479147 RCS Foix |
Statut
Ancienneté
28 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
88.91AAccueil de jeunes enfants
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 88
Groupe: Groupe 88.9
Classe: Classe 88.91A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
2
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASSOC LES OURSONS | 414 479 147 00012 | Siège social | 12/11/1997 | Rue des Ecoles09140 Oust | Actif |
ASSOC LES OURSONS | 414 479 147 00020 | Établissement secondaire | 08/02/2003 | Guzet NeigePrat Mataou | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Rue des Ecoles
09140 Oust
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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