Association déclarée • Créée le 01/01/1993 • 33 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 01/01/1993 • 33 ans
Activité
Autres commerces de détail spécialisés d...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
ASS SAT est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 395 405 616, ayant son siège social à Seignalens (11240). Son activité principale déclarée est autres commerces de détail spécialisés divers, code NAF/APE 47.78C. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | ASS SAT |
| SIREN | 395 405 616 |
| SIRET (siège) | 395 405 616 00016 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR77395405616 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1993 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Carcassonne / Narbonne |
| N° RCS | 395405616 RCS Carcassonne |
Statut
Ancienneté
33 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.78CAutres commerces de détail spécialisés divers
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.7
Classe: Classe 47.78C
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASS SAT | 395 405 616 00016 | Siège social | 01/01/1993 | Le Lac11240 Seignalens | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Le Lac
11240 Seignalens
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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