Association déclarée • Créée le 01/01/1978 • 48 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 01/01/1978 • 48 ans
Activité
Hébergement médicalisé pour enfants hand...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
6 (3 actifs)
ASS REG TOULOUSAI INTEGRAT ENFANTS SOURD est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 314 136 805, ayant son siège social à Toulouse (31100). Son activité principale déclarée est hébergement médicalisé pour enfants handicapés, code NAF/APE 87.10B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ASS REG TOULOUSAI INTEGRAT ENFANTS SOURD |
| SIREN | 314 136 805 |
| SIRET (siège) | 314 136 805 00053 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR40314136805 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1978 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Toulouse |
| N° RCS | 314136805 RCS Toulouse |
Statut
Ancienneté
48 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
87.10BHébergement médicalisé pour enfants handicapés
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 87
Groupe: Groupe 87.1
Classe: Classe 87.10B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
6
Actifs
3
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASS REG TOULOUSAI INTEGRAT ENFANTS SOURD | 314 136 805 00053 | Siège social | 01/08/2000 | 4 Rue Georges Courteline31100 Toulouse | Actif |
ASS REG TOULOUSAI INTEGRAT ENFANTS SOURD | 314 136 805 00020 | Établissement fermé | 01/07/1984 | 64 Allees Jean Jaures31000 Toulouse | Fermé |
ASS REG TOULOUSAI INTEGRAT ENFANTS SOURD | 314 136 805 00038 | Établissement fermé | 01/01/1992 | 6 Boulevard Gustave Garrisson82000 Montauban | Fermé |
ASS REG TOULOUSAI INTEGRAT ENFANTS SOURD | 314 136 805 00046 | Établissement fermé | 01/01/1992 | 10 Place du Camp09100 Pamiers | Fermé |
ASS REG TOULOUSAI INTEGRAT ENFANTS SOURD | 314 136 805 00061 | Établissement secondaire | 01/02/2005 | Chemin de Cailloup09100 Pamiers | Actif |
ASS REG TOULOUSAI INTEGRAT ENFANTS SOURD | 314 136 805 00079 | Établissement secondaire | 07/10/2009 | Res le Grand Angle Bat A Apt 1012 A Rue Carnot | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
4 Rue Georges Courteline
31100 Toulouse
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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