Association déclarée • Créée le 12/06/1992 • 34 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 12/06/1992 • 34 ans
Activité
Gestion des jardins botaniques et zoolog...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
ASS PATRIMOINE SAINT SULIAC est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 399 035 542, ayant son siège social à Saint-Suliac (35430). Son activité principale déclarée est gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles, code NAF/APE 91.04Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ASS PATRIMOINE SAINT SULIAC |
| SIREN | 399 035 542 |
| SIRET (siège) | 399 035 542 00014 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR53399035542 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 12/06/1992 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Rennes |
| N° RCS | 399035542 RCS Rennes |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
91.04ZGestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 91
Groupe: Groupe 91.0
Classe: Classe 91.04Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASS PATRIMOINE SAINT SULIAC | 399 035 542 00014 | Siège social | 12/06/1992 | Mairie35 Bourg | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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Mairie
35 Bourg
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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