Association déclarée • Créée le 07/04/2003 • 23 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 07/04/2003 • 23 ans
Activité
Enregistrement sonore et édition musical...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
ASS PATRIMOIN'ART est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 451 805 360, ayant son siège social à Le Moule (97160). Son activité principale déclarée est enregistrement sonore et édition musicale, code NAF/APE 59.20Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ASS PATRIMOIN'ART |
| SIREN | 451 805 360 |
| SIRET (siège) | 451 805 360 00018 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR75451805360 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 07/04/2003 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Pointe-à-Pitre |
| N° RCS | 451805360 RCS Pointe-à-Pitre |
Statut
Ancienneté
23 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
59.20ZEnregistrement sonore et édition musicale
Domaine d'activité
J - Information et communication
Section: J - Information et communication
Division: Division 59
Groupe: Groupe 59.2
Classe: Classe 59.20Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASS PATRIMOIN'ART | 451 805 360 00018 | Siège social | 07/04/2003 | Chez Nelson Jean-ClaudeLa Baie | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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Chez Nelson Jean-Claude
La Baie
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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