Association déclarée • Créée le 01/01/1992 • 34 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 01/01/1992 • 34 ans
Activité
Activités de jeux d’argent et de paris
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (0 actifs)
ASS OC NOTE A NOTE est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 384 462 057, ayant son siège social à Campuac (12580). Son activité principale déclarée est activités de jeux d’argent et de paris, code NAF/APE 92.3A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | ASS OC NOTE A NOTE |
| SIREN | 384 462 057 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 384 462 057 00017 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR20384462057 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1992 |
| Date de cessation | 30/04/1992 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Rodez |
| N° RCS | 384462057 RCS Rodez |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
92.3AActivités de jeux d’argent et de paris
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 92
Groupe: Groupe 92.3
Classe: Classe 92.3A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASS OC NOTE A NOTE | 384 462 057 00017 | Ancien siège fermé | 01/01/1970 | Lotissement Communal12580 Campuac | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Lotissement Communal
12580 Campuac
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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