Association déclarée • Créée le 01/01/1995 • 31 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 01/01/1995 • 31 ans
Activité
Autre mise à disposition de ressources h...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
2 (1 actifs)
ASS MOS'ART est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 403 370 166, ayant son siège social à Lille (59800). Son activité principale déclarée est autre mise à disposition de ressources humaines, code NAF/APE 78.30Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ASS MOS'ART |
| SIREN | 403 370 166 |
| SIRET (siège) | 403 370 166 00023 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR08403370166 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1995 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Lille / Douai / Dunkerque / Valenciennes |
| N° RCS | 403370166 RCS Lille |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
78.30ZAutre mise à disposition de ressources humaines
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 78
Groupe: Groupe 78.3
Classe: Classe 78.30Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASS MOS'ART | 403 370 166 00023 | Siège social | 09/06/2005 | 294 Rue Eugene Jacquet59800 Lille | Actif |
ASS MOS'ART | 403 370 166 00015 | Établissement fermé | 01/01/1995 | Centre Social Mosaique95 Rue du Long Pot | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
294 Rue Eugene Jacquet
59800 Lille
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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