Association déclarée • Créée le 16/02/1989 • 37 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 16/02/1989 • 37 ans
Activité
Enseignement culturel
Effectif
10 à 19 salariés (donnée 2023)
Capital
Non renseigné
Établissements
2 (1 actifs)
ASS INTERCOMMUNALE ENSEIGNEMENT MUSICAL est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 350 494 597, ayant son siège social à Veauche (42340). Son activité principale déclarée est enseignement culturel, code NAF/APE 85.52Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ASS INTERCOMMUNALE ENSEIGNEMENT MUSICAL |
| SIREN | 350 494 597 |
| SIRET (siège) | 350 494 597 00023 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR20350494597 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 16/02/1989 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Saint-Étienne |
| N° RCS | 350494597 RCS Saint-Étienne |
Statut
Ancienneté
37 ans
Effectif
10 à 19 salariés (donnée 2023)
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.52ZEnseignement culturel
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.52Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASS INTERCOMMUNALE ENSEIGNEMENT MUSICAL | 350 494 597 00023 | Siège social | 02/03/1999 | Espace BayardRue de l'Abbe Delorme | Actif |
ASS INTERCOMMUNALE ENSEIGNEMENT MUSICAL | 350 494 597 00015 | Établissement fermé | 16/02/1989 | MairiePlace Jacques Raffin | Fermé |
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Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Espace Bayard
Rue de l'Abbe Delorme
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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