Association déclarée • Créée le 04/05/2006 • 20 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 04/05/2006 • 20 ans
Activité
Transports de voyageurs par taxis
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
2 (1 actifs)
ASS HANDICAP-ACCOMPAGNEMENT-TRANSPORT-PERSONNALISE est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 490 080 074, ayant son siège social à Taverny (95150). Son activité principale déclarée est transports de voyageurs par taxis, code NAF/APE 49.32Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ASS HANDICAP-ACCOMPAGNEMENT-TRANSPORT-PERSONNALISE |
| SIREN | 490 080 074 |
| SIRET (siège) | 490 080 074 00027 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR79490080074 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 04/05/2006 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Pontoise |
| N° RCS | 490080074 RCS Pontoise |
Statut
Ancienneté
20 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
H
Activité (Code NAF)
49.32ZTransports de voyageurs par taxis
Domaine d'activité
H - Transports et entreposage
Section: H - Transports et entreposage
Division: Division 49
Groupe: Groupe 49.3
Classe: Classe 49.32Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASS HANDICAP-ACCOMPAGNEMENT-TRANSPORT-PERSONNALISE | 490 080 074 00027 | Siège social | 01/06/2008 | 6 Rue Xavier Bichat95150 Taverny | Actif |
ASS HANDICAP-ACCOMPAGNEMENT-TRANSPORT-PERSONNALISE | 490 080 074 00019 | Établissement fermé | 04/05/2006 | 4 Place du Tertre95000 Cergy | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
6 Rue Xavier Bichat
95150 Taverny
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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