Association déclarée • Créée le 22/02/2001 • 25 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 22/02/2001 • 25 ans
Activité
Bibliothèques, archives, musées et autre...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
ASS GRAINES D'INSERTION est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 444 260 947, ayant son siège social à Billy (03260). Son activité principale déclarée est bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles, code NAF/APE 91.3E. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | ASS GRAINES D'INSERTION |
| SIREN | 444 260 947 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 444 260 947 00015 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR40444260947 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 22/02/2001 |
| Date de cessation | 22/02/2001 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Cusset |
| N° RCS | 444260947 RCS Cusset |
Statut
Ancienneté
25 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
91.3EBibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 91
Groupe: Groupe 91.3
Classe: Classe 91.3E
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASS GRAINES D'INSERTION | 444 260 947 00015 | Ancien siège fermé | 01/01/1970 | Le Presbytere03260 Billy | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Le Presbytere
03260 Billy
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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