Association déclarée • Créée le 01/01/1977 • 49 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 01/01/1977 • 49 ans
Activité
Activités des organisations religieuses
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
3 (1 actifs)
ASS FRATERNITE CH DE FOUCAULD est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 428 422 414, ayant son siège social à Rosny-Sous-Bois (93110). Son activité principale déclarée est activités des organisations religieuses, code NAF/APE 94.91Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | ASS FRATERNITE CH DE FOUCAULD |
| SIREN | 428 422 414 |
| SIRET (siège) | 428 422 414 00030 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR85428422414 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1977 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Bobigny |
| N° RCS | 428422414 RCS Bobigny |
Statut
Ancienneté
49 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
S
Activité (Code NAF)
94.91ZActivités des organisations religieuses
Domaine d'activité
S - Autres activités de services
Section: S - Autres activités de services
Division: Division 94
Groupe: Groupe 94.9
Classe: Classe 94.91Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASS FRATERNITE CH DE FOUCAULD | 428 422 414 00030 | Siège social | 31/07/2019 | 2 Rue de Strasbourg93110 Rosny-sous-Bois | Actif |
ASS FRATERNITE CH DE FOUCAULD | 428 422 414 00014 | Établissement fermé | 01/01/1977 | 20 Rue Albert Thomas75010 Paris | Fermé |
ASS FRATERNITE CH DE FOUCAULD | 428 422 414 00022 | Établissement fermé | 04/12/2003 | 67 Rue des Berthauds93110 Rosny-sous-Bois | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
2 Rue de Strasbourg
93110 Rosny-sous-Bois
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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