Association déclarée • Créée le 01/01/1983 • 43 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 01/01/1983 • 43 ans
Activité
Location et location-bail d'autres machi...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
ASS FRATERNELLE DES ANCIENS ELEVES est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 428 147 490, ayant son siège social à Dole (39100). Son activité principale déclarée est location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a., code NAF/APE 77.39Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ASS FRATERNELLE DES ANCIENS ELEVES |
| SIREN | 428 147 490 |
| SIRET (siège) | 428 147 490 00018 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR07428147490 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1983 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Lons-le-Saunier |
| N° RCS | 428147490 RCS Lons-le-Saunier |
Statut
Ancienneté
43 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
77.39ZLocation et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 77
Groupe: Groupe 77.3
Classe: Classe 77.39Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASS FRATERNELLE DES ANCIENS ELEVES | 428 147 490 00018 | Siège social | 01/01/1983 | 23 T Rue du College de l'Arc39100 Dole | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
23 T Rue du College de l'Arc
39100 Dole
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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