Association déclarée • Créée le 04/05/1992 • 34 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 04/05/1992 • 34 ans
Activité
Accueil de jeunes enfants
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
2 (1 actifs)
ASS FAMILIALE RURALE DE SAINTE BAZEILLE est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 387 838 261, ayant son siège social à Sainte-Bazeille (47180). Son activité principale déclarée est accueil de jeunes enfants, code NAF/APE 88.91A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ASS FAMILIALE RURALE DE SAINTE BAZEILLE |
| SIREN | 387 838 261 |
| SIRET (siège) | 387 838 261 00023 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR86387838261 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 04/05/1992 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Agen |
| N° RCS | 387838261 RCS Agen |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
88.91AAccueil de jeunes enfants
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 88
Groupe: Groupe 88.9
Classe: Classe 88.91A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASS FAMILIALE RURALE DE SAINTE BAZEILLE | 387 838 261 00023 | Siège social | 17/11/2004 | Ld Chateau la Placiere47180 Sainte-Bazeille | Actif |
ASS FAMILIALE RURALE DE SAINTE BAZEILLE | 387 838 261 00015 | Établissement fermé | 04/05/1992 | Mairie47180 Sainte-Bazeille | Fermé |
Aucun document disponible
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Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Ld Chateau la Placiere
47180 Sainte-Bazeille
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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