Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) • Créée le 29/09/1996 • 29 ans d'existence
Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) • Créée le 29/09/1996 • 29 ans
Activité
Gestion d'installations sportives
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
ASS F.A.C FEDERATION ASSOCIATIONS CERNAY est une association de droit local (bas-rhin, haut-rhin et moselle) immatriculée sous le SIREN 420 112 971, ayant son siège social à Cernay (68700). Son activité principale déclarée est gestion d'installations sportives, code NAF/APE 93.11Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | ASS F.A.C FEDERATION ASSOCIATIONS CERNAY |
| SIREN | 420 112 971 |
| SIRET (siège) | 420 112 971 00023 |
| Forme juridique | Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) |
| N° TVA intracommunautaire | FR77420112971 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 29/09/1996 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Mulhouse / Colmar |
| N° RCS | 420112971 RCS Mulhouse |
Statut
Ancienneté
29 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
R
Activité (Code NAF)
93.11ZGestion d'installations sportives
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 93
Groupe: Groupe 93.1
Classe: Classe 93.11Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASS F.A.C FEDERATION ASSOCIATIONS CERNAY | 420 112 971 00023 | Siège social | 07/06/2004 | Maison des Associations1 Faubourg des Vosges | Actif |
ASS F.A.C FEDERATION ASSOCIATIONS CERNAY | 420 112 971 00015 | Établissement fermé | 29/09/1996 | Complexe SportifRue Rene Guibert | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Maison des Associations
1 Faubourg des Vosges
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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