Association déclarée • Créée le 01/01/1992 • 34 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 01/01/1992 • 34 ans
Activité
Activités des infirmiers et des sages-fe...
Effectif
10 à 19 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
3 (1 actifs)
ASS EN FAVEUR DU MAINTIEN A DOMICILE est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 387 789 274, ayant son siège social à Dolomieu (38110). Son activité principale déclarée est activités des infirmiers et des sages-femmes, code NAF/APE 86.90D. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | ASS EN FAVEUR DU MAINTIEN A DOMICILE |
| SIREN | 387 789 274 |
| SIRET (siège) | 387 789 274 00033 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR80387789274 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1992 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Grenoble / Vienne |
| N° RCS | 387789274 RCS Grenoble |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
10 à 19 salariés (donnée 2023)
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.90DActivités des infirmiers et des sages-femmes
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.9
Classe: Classe 86.90D
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASS EN FAVEUR DU MAINTIEN A DOMICILE | 387 789 274 00033 | Siège social | 01/12/2012 | Za la Bourgere310 Route du Pre Veyret | Actif |
ASS EN FAVEUR DU MAINTIEN A DOMICILE | 387 789 274 00017 | Établissement fermé | 01/01/1992 | Hopital Intercommunal38510 Morestel | Fermé |
ASS EN FAVEUR DU MAINTIEN A DOMICILE | 387 789 274 00025 | Établissement fermé | 01/06/2008 | 160 Route de Lyon38510 Morestel | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Za la Bourgere
310 Route du Pre Veyret
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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