Association non déclarée • Créée le 03/04/1989 • 37 ans d'existence
Association non déclarée • Créée le 03/04/1989 • 37 ans
Activité
Organisation de jeux de hasard et d'arge...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
ASS DEVELOP ART ET COMMUNICATION est une association non déclarée immatriculée sous le SIREN 425 311 354, ayant son siège social à Gerzat (63360). Son activité principale déclarée est organisation de jeux de hasard et d'argent, code NAF/APE 92.00Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ASS DEVELOP ART ET COMMUNICATION |
| SIREN | 425 311 354 |
| SIRET (siège) | 425 311 354 00012 |
| Forme juridique | Association non déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR51425311354 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 03/04/1989 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Clermont-Ferrand |
| N° RCS | 425311354 RCS Clermont-Ferrand |
Statut
Ancienneté
37 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
92.00ZOrganisation de jeux de hasard et d'argent
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 92
Groupe: Groupe 92.0
Classe: Classe 92.00Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASS DEVELOP ART ET COMMUNICATION | 425 311 354 00012 | Siège social | 03/04/1989 | Bat K213Le Patural | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Bat K213
Le Patural
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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