Association déclarée • Créée le 03/05/2002 • 24 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 03/05/2002 • 24 ans
Activité
Autres organisations fonctionnant par ad...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
5 (1 actifs)
ASS CITOYENNE ENV SOLID EMPL INSERT est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 442 488 813, ayant son siège social à Perpignan (66000). Son activité principale déclarée est autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire, code NAF/APE 94.99Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ASS CITOYENNE ENV SOLID EMPL INSERT |
| SIREN | 442 488 813 |
| SIRET (siège) | 442 488 813 00019 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR14442488813 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 03/05/2002 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Perpignan |
| N° RCS | 442488813 RCS Perpignan |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
S
Activité (Code NAF)
94.99ZAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Domaine d'activité
S - Autres activités de services
Convention collective suggérée
Convention collective de l'animation
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: S - Autres activités de services
Division: Division 94
Groupe: Groupe 94.9
Classe: Classe 94.99Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASS CITOYENNE ENV SOLID EMPL INSERT | 442 488 813 00019 | Siège social | 03/05/2002 | Maison de L Horticulture8 Rue Pierre Rameil | Actif |
ASS CITOYENNE ENV SOLID EMPL INSERT | 442 488 813 00027 | Établissement fermé | 23/01/2014 | Rte de Raissac sur Lampy11170 Alzonne | Fermé |
ASS CITOYENNE ENV SOLID EMPL INSERT | 442 488 813 00035 | Établissement fermé | 23/01/2014 | Complexe AgricoleRte de Bordeaux | Fermé |
ASS CITOYENNE ENV SOLID EMPL INSERT | 442 488 813 00043 | Établissement fermé | 22/09/2014 | C/z Ge C2a24 Rue Lakanal | Fermé |
ASS CITOYENNE ENV SOLID EMPL INSERT | 442 488 813 00050 | Établissement fermé | 01/01/2015 | 9 Place Voltaire33150 Cenon | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Maison de L Horticulture
8 Rue Pierre Rameil
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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