Association déclarée • Créée le 21/03/1995 • 31 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 21/03/1995 • 31 ans
Activité
Gestion des bibliothèques et des archive...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
ASS BIBLIOTHEQUE BOURG DES COMPTES est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 408 599 819, ayant son siège social à Bourg-Des-Comptes (35890). Son activité principale déclarée est gestion des bibliothèques et des archives, code NAF/APE 91.01Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | ASS BIBLIOTHEQUE BOURG DES COMPTES |
| SIREN | 408 599 819 |
| SIRET (siège) | 408 599 819 00013 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR90408599819 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 21/03/1995 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Rennes |
| N° RCS | 408599819 RCS Rennes |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
91.01ZGestion des bibliothèques et des archives
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 91
Groupe: Groupe 91.0
Classe: Classe 91.01Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASS BIBLIOTHEQUE BOURG DES COMPTES | 408 599 819 00013 | Siège social | 21/03/1995 | MairieBourg | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Mairie
Bourg
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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